Conditions Générales de Vente

1/ Objet 
2/ Client 
3/ Produits 
4/ Commande 
5/ Paiement et Prix 
6/ Disponibilité 
7/ Frais de port 
8/ Livraison et délai d’expédition 
9/ Retour dans le cadre du droit de rétractation « Satisfait ou remboursé » / Conditions de retour /Délai 
9.3 Procédure en cas de retour en vue d’un remboursement 
10/ Erreur de livraison et / ou non-conformité


Préambule : 

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site www.mybabyfactory.com
La société "My Baby Factory" se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. 
Tout acheteur sur le site www.mybabyfactory.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.

1/ Objet 
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société "My Baby Factory" (éditeur du site 
www.mybabyfactory.com) et d'autre part, le client souhaitant effectuer un achat via le site Internet www.mybabyfactory.com
La société "My Baby Factory" se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente, notamment en considération d'éventuels changements normatifs. 
En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au jour de la commande. 
L’acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Les Conditions Générales de Vente et le contrat sont régis par la loi française.

2/ Client 
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. 
Lors de l’enregistrement des données personnelles dans la rubrique “Mon Compte”, le client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires renseignées. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société "My Baby Factory" ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

3/ Produits 
La société "My Baby Factory" apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations comprenant un descriptif complet des articles. 

4/ Commande 
Le client effectue sa commande à partir du catalogue en ligne en ajoutant les produits choisis dans son panier virtuel, en fonction de la disponibilité de ceux-ci. 
Les commandes seront traitées les jours ouvrables, du lundi au vendredi.
Les systèmes d'enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. 
Un email de confirmation de commande et de paiement sera envoyé au client.

5/ Paiement et Prix 
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la solution de paiement du Crédit Mutuel et au système 3D-Secure mais également par PayPal.
La date de validation de la commande correspond à la date de paiement en ligne, à condition que le paiement soit accepté puis validé par notre système d'information. 
Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Nos prix n'incluent pas les frais de port. 
Ils comprennent néanmoins le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et d’étiquetage des produits. Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

6/Disponibilité 
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles sauf mention indiquant explicitement leur indisponibilité. 
Dans l’éventualité d’une indisponibilité du produit après passation de la commande, la société "My Baby Factory" informera le client par mail et/ou par téléphone sous 3 jours.

7/ Frais de port 
Les frais de port sont à la charge du client et varient en fonction du montant total de la commande et du pays de destination. 
Ils sont calculés puis indiqués lors des étapes de paiement. 
Les frais de port sont offerts dès 49 euros d'achats pour la France métropolitaine, Monaco uniquement et pour un unique lieu de livraison. 

Si votre pays de destination ne fait pas partie de la liste disponible, merci d'écrire au service client.
Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra s’acquitter des droits de douane ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client sauf indications contraires.

FRANCE

Colissimo France: 5,90€ / OFFERT dès 49€ d'achat: Acheminement constaté 2-3 jours ouvrés

Mondial Relay: 4,90€ / OFFERT dès 49€ d'achat: Acheminement constaté 3-5 jours du mardi au samedi

Chronopost (commande validée avant midi, du lundi au vendredi): 19€: Livraison en 1 jour ouvré

Lettre Suivie: 2,50€ / OFFERT dès 49€ d'achat (UNIQUEMENT pour les commandes d'attaches-tétines, hochets, cartes): Acheminement constaté 2-4 jours ouvrés

Pour toujours mieux vous satisfaire, My Baby Factory livre ses clientes le JOUR MEME à Paris et Proches Banlieues (pour toute commande passée avant 13 heures): Paris 75: 5,90€ / Proches Banlieues*: 14€

*Boulogne, Levallois, Neuilly sur Seine

ETRANGER

Colissimo International: De 9€ à 25€ selon la destination: Acheminement constaté: de 3 à 12 jours ouvrés

Lettre suivie:

DOM/TOM: 2,50€/ OFFERT dès 49€ d'achat: Acheminement constaté: 5 jours ouvrés

Belgique, Luxembourg, Royaume-Uni, Italie, Espagne, Suisse: 5,50€: Acheminement constaté: 8 jours ouvrés

8/ Livraison, délai de préparation et d’expédition

Pour toute commande passée sur www.mybabyfactory.com, nous nous engageons à préparer votre commande en 24h à 48h.

Après leur validation, les commandes passées avant midi sont expédiées le jour même (hors articles personnalisés qui nécessitent deux jours de fabrication). Les commandes passées après midi sont expédiées le lendemain. Les jours ouvrés s'entendent du lundi au vendredi, hors jours fériés.

MY BABY FACTORY vous livre en FRANCE et à l'ETRANGER. Nous avons sélectionné les modes de transport les plus reconnus pour livrer vos commandes dans les meilleures conditions. Vous pouvez suivre à tout moment l'avancement de votre colis.

Au délai de préparation de commande (1-2 jours ouvrés) s'ajoute le délai d'acheminement du colis par le transporteur choisi, le total des deux représente le délai de livraison:

FRANCE

Colissimo France: 5 jours ouvrés

Mondial Relay: 7 jours ouvrés

Chronopost (commande validée avant midi, du lundi au vendredi): 1 jour ouvré

Lettre Suivie: 2,50€ (UNIQUEMENT pour les commandes d'attaches-tétines, hochets, cartes): 5 jours ouvrés

ETRANGER

Colissimo International: De 5 à 15 jours ouvrés

Lettre suivie: 

DOM/TOM: 7 jours ouvrés

Belgique, Luxembourg, Royaume-Uni, Italie, Espagne, Suisse: 10 jours ouvrés

9/ Retour dans le cadre du droit de rétractation

Cet article concerne tous nos modèles, sauf les modèles spécifiquement personnalisés par le client (Article L 121-20-1).

Pour qu’un retour soit accepté les articles retournés ne doivent être ni portés, ni tachés, ni lavés et porter l’ensemble des étiquettes.

Selon la loi en vigueur, le client beneficie de 14 jours calendaires pour aviser le service client de sa volonté de retourner un produit qui ne le satisfait pas. Ce délai commence à courir au jour de livraison ou retrait du colis (inclus).

Afin de simplifier et faciliter le traitement des produits pouvant être renvoyés ainsi que leur éventuel remboursement, nous conseillons au client de suivre la procédure ci-dessous décrite :

1. Le client doit informer la société de son retour directement dans son espace personnel ("Mon compte") en sélectionnant les produits à retourner. Le client dispose ensuite d'un délai de 14 jours pour retourner ses articles.

2. Les articles devront être accompagnés du bordereau (pdf) émis suite à la validation du retour par nos services que le client trouvera dans son espace personnel sur le site, de façon à identifier leur commande, en précisant si le retour concerne un retour pour remboursement ou un retour contre un avoir.

3. L'avoir ou le remboursement s’effectuera après réception du colis retourné et validation de l’état des produits selon les conditions précédemment citées. Le remboursement se fera dans un délai de 14 jours maximum.

En cas de perte ou détérioration du colis retourné, la société My Baby Factory ne pourra procéder au remboursement de la commande. Le client devra alors faire une réclamation directement auprès de son transporteur.

Les frais de retour (ainsi que les frais d'expédition du nouveau produit en cas d'avoir) sont à LA CHARGE DU CLIENT.

La demande de retour peut aussi se faire par email à contact@mybabyfactory.com en précisant votre référence de commande, votre nom, le/les références des articles que vous souhaitez retourner puis en insérant dans votre colis retour le formulaire complété suivant:

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le ..... reçu le ..... : .....

Nom du client : .....

Référence de commande: .....

Adresse du client : .....

Signature du client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier): .....

Date : .....

10/ Erreur de livraison et/ou non conformité 

Les produits voyagent sous la responsabilité de la société "My Baby Factory", de La Poste et de Mondial Relay. Il appartient au client à la réception des produits d'en vérifier le contenu et l'état, et d'émettre toute réserve ou réclamation qui apparaîtraient justifiées (produit manquant par rapport au bon de livraison, produits abîmés, erreur de couleur, omission...). 
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux indications mentionnées dans le courrier électronique de confirmation de la commande, le client devra formuler ses réclamations auprès de nos services via notre formulaire ou par courrier électronique à contact@mybabyfactory.com.


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